Qu’est-ce que le temps compensatoire ?

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Lorsque les employés effectuent des heures supplémentaires, vous pourriez être tenté de leur accorder des congés supplémentaires au lieu d’un salaire supplémentaire. Lisez d’abord ce guide !

Parfois, vous travaillez sur un projet ou un quart de travail chargé. Les employés peuvent devoir effectuer des heures supplémentaires dans ces situations. Le temps compensatoire ou « comp time » est un congé supplémentaire que vous accordez aux salariés pour compenser leurs heures supplémentaires.

Même si de nombreux employés aiment probablement prendre des congés, la loi est claire à ce sujet. Mettons certaines choses au clair !

Voici ce que nous allons couvrir :

Le temps de calcul est-il légal ?

Quels salariés ont droit au temps compensatoire ?

Quelles sont les sanctions en cas de violation du temps de calcul ?

Lois fédérales ou étatiques – une faille ?

Points clés à retenir

Le temps de calcul est-il légal ?

Le temps compensatoire est légal mais seulement jusqu’à un certain point. Il y a quelques nuances, alors soyez indulgents avec moi ici. Décomposons qui est exonéré et non exonéré du paiement des heures supplémentaires :

Temps de rémunération pour les employés non exonérés

Les employés non exonérés sont tenus de percevoir une rémunération pour les heures supplémentaires s’ils travaillent plus de 40 heures au cours d’une semaine de travail. La FLSA (Fair Labor Standards Act) protège le droit de ces travailleurs à la rémunération des heures supplémentaires.

Si vous offrez à un travailleur non exonéré du temps de rémunération au lieu de payer des heures supplémentaires, vous enfreignez les lois fédérales du travail. Ils ont légalement le droit de recevoir leur taux horaire régulier majoré de la moitié pour leurs heures supplémentaires.

Il existe certaines variations avec les lois des États, alors vérifiez la législature de votre État concernant les heures supplémentaires.

Temps de rémunération pour les employés exonérés

Les employés exonérés ne sont pas tenus de recevoir une rémunération pour les heures supplémentaires. Ils ne sont pas non plus tenus de bénéficier d’un temps compensatoire. Mais vous pouvez toujours le leur proposer pour améliorer la satisfaction des collaborateurs de votre entreprise.

Temps de rémunération pour les employés du gouvernement

Les employés du gouvernement ont des règles différentes. Les employés des gouvernements étatiques, fédéraux et locaux peuvent légalement recevoir des heures compensatoires au lieu de la rémunération des heures supplémentaires en espèces.

Cela dit, il y a un maximum de temps de calcul qu’ils peuvent accumuler. Les forces de l’ordre, les travailleurs saisonniers, le personnel d’intervention d’urgence et les pompiers peuvent accumuler jusqu’à 480 heures par an en temps de travail. Tous les autres employés du gouvernement peuvent accumuler 240 heures de temps de travail.

Quels salariés ont droit au temps compensatoire ?

La question derrière la question est de savoir qui est exonéré du paiement des heures supplémentaires ? La définition est assez large mais généralement les salariés sont exonérés des heures supplémentaires.

Les employés ne sont pas admissibles au paiement des heures supplémentaires s’ils répondent aux critères suivants :

  1. Ils sont payés un salaire plutôt que sur une base horaire
  2. Ils gagnent au moins 684 € par semaine/35 658 € par an.
  3. Ils reçoivent un salaire pour chaque semaine de travail

Types courants d’employés exonérés :

  • Employés STEM (sciences, technologies, ingénierie et mathématiques)
  • Cadres
  • Administratif
  • Professionnel
  • Ventes extérieures

Bien qu’il s’agisse d’employés éligibles, vous ne leur devez pas non plus de temps compensatoire. Il est difficile de calculer un solde de temps compensatoire pour les salariés. Avec les salariés au tarif horaire, vous disposez d’un calcul exact de leur temps.

Quelles sont les sanctions en cas de violation du temps de calcul ?

Le gouvernement prend très au sérieux les violations du temps compensatoire. Les pénalités comprennent :

  • Vous pourriez être condamné à une amende allant jusqu’à 10 000 €
  • Vous pourriez devoir payer deux fois le montant des arriérés de salaire. Connu sous le nom de « dommages-intérêts »
  • Si un employé vous poursuit pour ne pas lui avoir accordé d’heures supplémentaires, vous devrez payer ses frais juridiques.
  • Les récidivistes peuvent être condamnés à une peine de prison
  • Les récidivistes peuvent se voir imposer une amende allant jusqu’à 1 000 € par infraction.
  • La discrimination à l’encontre des employés qui dénoncent des violations des heures supplémentaires est également un énorme non-non. Vous pourriez faire face à davantage d’amendes et de pénalités

Fondamentalement, enfreindre les règles va vous coûter bien plus cher que le paiement des heures supplémentaires !

Lois fédérales ou étatiques – une faille ?

Si vous souhaitez vraiment offrir du temps compensatoire au lieu de la rémunération des heures supplémentaires, c’est possible dans quelques États. Par exemple, Washington autorise les employeurs à accorder du temps de travail si l’employé l’accepte.

Mais nous ne pensons pas que le risque en vaille la peine. Le domaine de la législature fédérale par rapport à celle des États est complexe. Le DOL (Département du Travail) est plus susceptible de se ranger du côté des lois fédérales si vous êtes poursuivi.

Points clés à retenir

Les heures compensatoires, c’est assez compliqué ! C’est généralement illégal pour les salariés horaires et totalement superflu pour les salariés. C’est un désastre en matière de ressources humaines si vous êtes poursuivi publiquement pour ne pas avoir payé les heures supplémentaires.

Dans l’ensemble, cela n’en vaut peut-être pas la peine.

Pour plus d’articles et de guides sur la gestion des employés, rendez-vous sur notre centre de ressources.